Archive de mot-clé pour : avis public
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Avis public-règlement 257-02-2019 (systèmes d’alarme)
/dans Avis publicsAvis public est donné par la présente que le conseil a adopté le règlement relatif aux systèmes d’alarme.
Appel d’offres – déneigement (3 ans)
/dans Appels d'offres, Avis publicsEntretien d’hiver des chemins municipaux (3 ans)
Des soumissions sont demandées par la municipalité de Saint-Didace relativement au déneigement des chemins sous juridiction municipale (68, 829 km).
Appel d’offres – Chemin de Lanaudière
/dans Appels d'offres, Avis publicsLa Municipalité de Saint-Didace requiet des soumissions pour : Réfection de voirie – Chemin de Lanaudière.
Règlement 339-2019
/dans RèglementsRèglement numéro 339-2019 décrétant une dépense de 706 632 $ et un emprunt de 529 974 $ pour des travaux de réfection du chemin Lanaudière.
Projet de règlement no 257-02-2019
/dans RèglementsRelatif aux systèmes d’alarme
Considérant qu’avis de motion du présent règlement a été régulièrement donné lors de la séance du conseil de la municipalité de Saint-Didace tenue le 8 juillet 2019;
Deuxième projet de règlement numéro 338-2019
/dans Règlements2ème projet de règlement numéro 338-2019 (adopté par la résolution 2019-07-153) modifiant le règlement de zonage 060-1989-02 relativement au contingentement de certains usages.
Avis public Règlement 337-2019
/dans Avis publicsAVIS est, par la présente, donné qu’à la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Didace du 8 juillet 2019, le règlement 337-2019 concernant le traitement des élus municipaux a été adopté, et ce, conformément aux articles 7 et suivant de la Loi sur le traitement des élus municipaux (RLRQ, c. T-11.001).
Avis public – Assemblé publique de consultation
/dans Avis publicsProjet de règlement 338-2019 concernant une modification du règlement original 060-1989-02, intitulé “Règlement de zonage” relativement au contingentement de certains usages.
Avis public – PPCMOI-2018-0006
/dans Avis publicsAvis public est par la présente donné que lors de la séance du 8 avril 2019, le conseil a adopté par la résolution 2019-04-073 le PPCMOI-2018-0006 concernant la réalisation d’un projet de construction particulier.
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