Archive d’étiquettes pour : règlement adopté

Articles

Règlement 357-2020 (modif. zonage)

/dans

L’objet de ce règlement numéro 357-2020, intitulé “Règlement modifiant le règlement de zonage 060-1989-02 relativement au contingentement de certains usages” est de prescrire l’implantation d’une résidence de tourisme a une distanciation de deux terrains par rapport à une autre résidence de tourisme ou à un groupe de résidence de tourisme contiguë ou sur le même terrain; et que l’usage « résidence de tourisme » soit associé à un usage complémentaire rattaché à une (1) habitation unifamiliale isolée.

Télécharger (PDF, Inconnu)

Avis public d’adoption du règlement 352-2020 et 357-2020

/dans

L’objet de ce règlement numéro 352-2020, intitulé « Modifiant le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme » est d’interdire de représenter une demande de dérogation mineure sans qu’il y ait des changements significatifs à une demande déjà jugée.

L’objet de ce règlement numéro 357-2020 est une modification du règlement originale numéro 060-1989-02, intitulé « Règlement de zonage » est de prescrire l’implantation d’une résidence de tourisme a une distance de deux terrains par rapport à une autre résidence de tourisme ou à un groupe de résidence de tourisme contiguë ou sur le même terrain; et que l’usage « résidence de tourisme » soit associé à un usage complémentaire rattaché à une (1) habitation unifamiliale isolée.

Lire la suite →

Avis public d’adoption du règlement 358-2020

/dans

L’objet de ce règlement numéro 358-2020, intitulé « Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 640 515 $ afin de municipaliser une partie du chemin du Lac-Rouge et y effectuer des travaux de réfection du pont et de la structure de retenue à l’exutoire du Lac-Rouge », est de permettre de financer l’aménagement de la section de chemin à municipaliser au bénéfice du secteur des riverains du Lac-Rouge et du secteur des utilisateurs du chemin du Lac-Rouge dans le domaine en développement depuis 2007.

Lire la suite →

Règlement 358-2020 (emprunt projet Pont-Barrage Lac-Rouge – Municipalisation d’un chemin privé)

/dans

L’objet de ce règlement numéro 358-2020, intitulé “Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 640 515 $ afin de municipaliser une partie du chemin du Lac-Rouge et y effectuer des travaux de réfection du pont et de la structure de retenue à l’exutoire du Lac-Rouge“, est de permettre de financer l’aménagement de la section de chemin à municipaliser au bénéfice du secteur des riverains du Lac-Rouge et du secteur des utilisateurs du chemin du Lac-Rouge dans le domaine en développement depuis 2007.

Télécharger (PDF, Inconnu)